[ TECHNOLOGIE DU BATIMENT ] Permis de construire

Bonjour,

Je voudrais peut être créer mon entreprise, mais je m'interroge sur quelques points.

- Je voudrais savoir si pour un Permis de construire il était nécessaire de réaliser une étude de sol ? ( Ce qui donnerait les dimensions des fondations) Ou si par exemple, je peux réaliser le dossier de PC, donner des fondations en hypothèses et diriger le client vers une étude de sol ?

- Si il fallait que je passe par un géomètre pour connaitre les points du terrain.


Amicalement.

en théorie , pour le trerrain c'est le client qui devrait te fournir les documents necessaires pour le PC, enfin pour le pc l'étude de sol n'est pas obligatoire, en revanche recommandée, vue que le budget peut etre grévé du double prévu.. mais dans tous les cas, il faut impérativement conseillé le client et voir même l'écrire dans le contrat ..

D'accord.

Tu me parles de contrat, je vais devoir m'y mettre...

Si quelqu'un a créer son entreprise, je voudrais des conseils.

Pour ma part, je vais d'abord créer une auto entreprise.

Par exemple, pour les contrats comme cela fonctionne ? Comment les créer, faut il les faire signer à quelqu'un avant?

Pour les assurances ?

Si c'est hors sujet sur le forum, dites moi le, je comprendrais.

Amicalement.

Salut Cédric,

Il n'est pas nécessaire d'avoir un sondage de sol ni un géomètre, mais c'est toujours mieux.
Les deux ne peuvent être commandés par le client.

Pour les fondations, le maçon peut les prévoir ou au pire effectivement faire un sondage & passer par un B.E.T.

Pour ton post je ne pense pas qu'il soit hors sujet.

.. +1 avec Coulou..
bien que je verrais bien dans ce cas une sous section de type "professions du batiment".. .... etc..

Si j'ai un client qui vient me voir avec le numero de sa parcelle ect, c'est suffisant pour que je puisse y travailler dessus, en utilisant également cadastre.gouv. ?


Freroill, concernant les contrats, leurs rédactions ect Comment dois je m'y prendre ?
On m'a conseiller de distinguer plusieurs phases au cas ou le client souhaiterait annuler son projet en cours de route.

Je me renseigne sur les assurances afin de pouvoir me couvrir.
On m'a conseiller de prendre une assurance de responsabilités civile professionnelles mais dans ce cas je ne pourrai pas réaliser de plans d'éxé, il faut la decennale pour faire cela.
Du coup, je ne sais pas trop comment m'y prendre si j'ai un client qui a pour projet de rénover une vielle ferme et que je ne peux pas lui faire de plans d'éxé...

cédric77 a écrit:Si j'ai un client qui vient me voir avec le numero de sa parcelle ect, c'est suffisant pour que je puisse y travailler dessus, en utilisant également cadastre.gouv. ?

Oui ça suffit largement.

+1 avec coulou.. cependant, écrit dans ton contrat si le maitre d'ouvrage ne t'as pas fourni de plan de géom, plan de bornage ou du même type, que ton étude a été effectué sur ce seul document fourni par ton maitre d'ouvrage. Je m'explique, le cadastre est loin d'être précis et je ne suis pas sur qu'il soit opposable en cas de litige. donc au final entre une étude sur la base d'un cadastre et la finalité tu peux parfois avoir plus d'un mètre de différence.. .. attention par exemple au recul etc...
enfin pour des contrat types, tu vas voir sur le site des architectes.. et soit tu garde tel quel.. en veillant toutefois à supprimer toute référence à "architecte".. car tu n'es pas diplomé.. en bref tu le prends en référence et tu l'agrémentes ou le modifies à ta sauce, suivant client, suivant méthode de calcul, horaire, au forfait, par rapport à la surface, etc..
ci joint 2 ou  3 site dont celui de l'ordre tu y trouveras des infos répondant à quelqu'unes de tes questions:
Ordre des architectes - Contrats
site dédié à la Maitrise d'oeuvre
Plaquette grand public ANIL

il y a une floppé d'autres infos. un peu de recherche..

freroil a écrit:Ordre des architectes - Contrats
site dédié à la Maitrise d'oeuvre
Plaquette grand public ANIL

Je me suis permis de te souligner les liens  :icon_wink:

merci..   :icon_wink: c'est vrai.. les liens direct sont pas super visible dans l'original.. et j'y pense pas .. comme à chaque fois..   

freroil a écrit:merci..   :icon_wink: c'est vrai.. les liens direct sont pas super visible dans l'original.. et j'y pense pas .. comme à chaque fois..   

Pas grave, moi en tout cas je ne les vois pas si ils ne sont pas soulignés ou en gras ou dans une autre couleur   

Merci pour les liens !

salut Cédric
j'ai eu la même démarche que toi il y a 5 ans maintenant , je me suis dessinatrice en bâtiment   " pour moi " .
Il y a une mention que du doit mètre sur TOUT les plans que tu fournis avant projet ou plan de permis , si tu décide de ne pas prendre la décennale et donc ne pas faire de plan EXE
" document ne pouvant servir a l'exécution des travaux ".
pour ma part je ne fais plus de plan exe ,que des plans avant projet et plan administratif donc en plus du devis et des condition de vente cette mention et sur tout mes plans.

bonne chance pour ton projet !!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Bonjour, j'arrive sur le tard...
Alors concernant plan de cadastre ou pas je dirais que tout dépend du contexte....
Si tu fais une maison au milieu d'un terrain de 4000 m² en pleine cambrousse....
Le contexte n'est pas du tout le même que si tu construit en ville, en limite de propriété d'un côté et en limite de prospect de l' autre......
Dans le 1 er cas je dirais pas du tout besoin de plan de bornage.....
Dans le 2 ème cas je dirais non seulement plan de bornage mais si possible contradictoire ( plan définitif signé des différents voisins....ou repris d'une étude précédente d'un géomètre expert)
Chaque cas est différent......

Idem pour l'étude de sol...
Bien sur que c'est mieux d' en faire une ....
Comme une maison avec piscine chauffé, jacuzzi, sauna est plus sympa qu'un appart sans balcon et au RDC....
Mais tout est question de prix...
Si je comprends bien tes clients auront un budget, logique... donc il vont voir le projet et le prix dans son ensemble....
Si un de tes concurents leur prouve qu'il ne y a pas besoin d'étude de sol (G12 concernant la portance de on projet ), ils peuvent se dire ben pourquoi mettre 1500 euros là-dedans......
Ma boite n'en fait pas de base ( 900 maisons par an ), pourtant elle ne couterait que 500 euros par maison.
Par contre en cas de doute, on peut être amené à une faire une.....
terrain avec des langues de chat qui ressorte ( rochers ), terrain avec un marrécage au milieu... etc etc...
Et bien sur tu as des études de sol obligatoires si prescrit dans le PLU ou autre ( PPRi etc etc....) pour la gestion des eaux pluviales par exemple.
Donc chaque cas est toujours différents quoi qu' il en soit....
Ne pas oublier que l'étude de sol se fait en amont du dépot PC.... donc le client n'est souvent pas propriétaire
( juste signé un compromis ) et l'achat définitif du terrain est soumis à la condition d'obtention du permis de construire.....donc ça fait aussi des frais que l'on est pas sur de rentabiliser....
Voilà ma réponse, je sais pas si elle était claire, mais c'est de mon peu d'expérience.

Tout est question de prix... et de responsabilité surtout.

Tu peux t'en passer sous deux conditions :

- avoir fait remarquer à ton client que ce n'est pas une bonne idée de s'en passer.
- ne pas dessiner les fondations, et écrire partout où tu le pourra que les fondation ne font pas partie de ton étude.

Enfin sur le principe, il vaut mieux en faire un, même si c'est juste un sondage à la pelleteuse avec le maçon du coin. Sinon, à la première fissure, devine qui on viendra chercher.