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Construction sur copropriété horizontale
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- VertiKalMONTAGNARD DU FORUM
- Date d'inscription : 13/05/2013
Nombre de messages : 1722
Points : 2833
Bonjour à tous,
A tout hasard, quelqu'un aurait-il déjà travaillé sur une copropriété horizontale avec transfert de cos?
Comment ça se passe exactement ce transfert de cos et dans qu'elles conditions?
J'ai déjà une petite idée, mais je demande un approfondissement au cas où.
Merci d'avance.
A tout hasard, quelqu'un aurait-il déjà travaillé sur une copropriété horizontale avec transfert de cos?
Comment ça se passe exactement ce transfert de cos et dans qu'elles conditions?
J'ai déjà une petite idée, mais je demande un approfondissement au cas où.
Merci d'avance.
Dernière édition par VertiKal le Mer 18 Déc 2013 - 18:17, édité 1 fois
- VertiKalMONTAGNARD DU FORUM
- Date d'inscription : 13/05/2013
Nombre de messages : 1722
Points : 2833
Sous les conseils de maître freroil, je réponds moi-même.
Cette question, je l'ai mise au cas où il y aurait quelqu'un qui puisse répondre dans mon urgence. J'ai fait ce genre de travail en 2009. Les lois ont changé depuis.
Faut savoir déjà qu'une copropriété horizontale est une propriété composée de une ou plusieurs parcelles dont la jouissance peut se faire entre plusieurs propriétaires. Mais les propriétaires ne sont pas propriétaires. Tout appartient à tout le monde. Les acquéreurs achètent de la surface de plancher.
Et le PLU ou autres règlement ne s'applique que sur l'ensemble du terrain.
Au temps de Napoléon, cela s'appelait plus ou moins les "droits de placiages". Jusque là, rien de nouveau.
Ou cela se complique, c'est que je suis dans une zone N avec indice r. Cet indice me permet de reprendre de la SP sur des autres sous-secteurs, tels que les zones Ne. Puis en plus, j'ai un PPR zone bleue et rouge en aléa moyen.
Pour ceux qui ont des règlements de ce genre, qui pataugent et il y a de quoi; je leur demanderai de passer en MP, car c'est très complexe à expliquer en détail et puis surtout tout dépend de la zone dans laquelle est votre projet.
Bien à vous.
Merci fréroil de ton aide concernant le forum.
Cette question, je l'ai mise au cas où il y aurait quelqu'un qui puisse répondre dans mon urgence. J'ai fait ce genre de travail en 2009. Les lois ont changé depuis.
Faut savoir déjà qu'une copropriété horizontale est une propriété composée de une ou plusieurs parcelles dont la jouissance peut se faire entre plusieurs propriétaires. Mais les propriétaires ne sont pas propriétaires. Tout appartient à tout le monde. Les acquéreurs achètent de la surface de plancher.
Et le PLU ou autres règlement ne s'applique que sur l'ensemble du terrain.
Au temps de Napoléon, cela s'appelait plus ou moins les "droits de placiages". Jusque là, rien de nouveau.
Ou cela se complique, c'est que je suis dans une zone N avec indice r. Cet indice me permet de reprendre de la SP sur des autres sous-secteurs, tels que les zones Ne. Puis en plus, j'ai un PPR zone bleue et rouge en aléa moyen.
Pour ceux qui ont des règlements de ce genre, qui pataugent et il y a de quoi; je leur demanderai de passer en MP, car c'est très complexe à expliquer en détail et puis surtout tout dépend de la zone dans laquelle est votre projet.
Bien à vous.
Merci fréroil de ton aide concernant le forum.
- freroilmodérateur
- Humeur : Je suis Oli .... ;)
Date d'inscription : 25/09/2008
Nombre de messages : 11948
Points : 20663
Age : 49
Localisation : Bordeaux
Emploi : architecture, design,..
ab.. zé rien fait.. c'est toi, les autres membres et Jacko qui faites vivre ce forum, cet exceptionnel forum cré par Grand Yoda Tenrev..
merci à lui et à tous ceux qui y sont, ceux qui font partager leur savoir etc..
merci:worship1:
merci à lui et à tous ceux qui y sont, ceux qui font partager leur savoir etc..
merci:worship1:
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Le coup le plus rusé que le diable ait jamais réussi, ça a été de faire croire à tout le monde qu'il n'existait pas
*MacPro 2013 - Portable MSI 7700HQ W10 - PC i9-10900 RTX3070
- Contenu sponsorisé
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